Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA BRUYERE
Numéro de dépôt :
1163514
Date de dépôt :
10/02/1981
Lieu de dépôt :
COLMAR
Présentation de la marque DOMAINE DE LA BRUYERE
Déposée le 10 février 1981 par SIFFERT Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « DOMAINE DE LA BRUYERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA BRUYERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1163514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE DE LA BRUYERE est expirée depuis le 10 février 1991.
SIFFERT Raymond a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-28